décAntique
|
|||||||||||
» Sites amis » Ajouter aux favoris |
Licence dutilisation et droits de reproductionPermettant laccès au site decantique.com, Paul de Courrèges, propriétaire du site, consent à lutilisateur, qui laccepte, une licence dans les présentes conditions. La licence confère à lutilisateur un droit dusage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire à des fins strictement personnelles les différentes pages pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier sous réserve que soient reproduites lintégralité des mentions de copyright ou des autres mentions légales figurant sur ces pages. Ce droit est personnel, il est réservé à lusage exclusif et non collectif du licencié. Il nest transmissible en aucune manière. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont donc interdites de même que toute reproduction, exposition, publication, diffusion ou utilisation dune quelconque façon à des fins publiques et commerciales. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
La structure générale, la présentation, la forme, le code source et le contenu du présent site (choix, plan, disposition des matières, moyens daccès aux données, ) constituent, ensemble, une uvre protégée par les lois en vigueur sur les droits dauteur et la propriété intellectuelle, dont Paul de Courrèges est titulaire au titre des législations française et internationale. Aucune reproduction, représentation, distribution, diffusion, modification, transformation, décompilation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans laccord préalable et écrit de lassociation. Tous les textes, commentaires, ouvrages, documents téléchargeables, illustrations, images fixes ou animées, photos, graphismes, sons, marques reproduits sur le site de lassociation appartiennent à lassociation et/ou à leurs propriétaires, auteurs ou traducteurs respectifs et sont réservés au titre du droit dauteur ainsi quau titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans laccord écrit et préalable de lassociation et/ou de lauteur est strictement interdite à lexception de celles expressément autorisées par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute modification ou altération déléments graphiques du site est également prohibée sans autorisation expresse de décAntique. Les bases de données figurant sur le site sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données dont Paul de Courrèges est propriétaire. Sauf autorisation écrite de décAntique, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits. |
||||||||||